OGM bien ?

Publié le par Christian Vanneste

 Voilà plusieurs semaines, j'ai posé au Ministre de l'Environnement la question suivante...

Question N° : 80310 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord ) QE
Ministère interrogé : écologie
Ministère attributaire : écologie
  Question publiée au JO le : 06/12/2005 page : 11176
  Réponse publiée au JO le : 09/05/2006 page : 4941
 
Rubrique : environnement
Tête d'analyse : politiques communautaires
Analyse : OGM
Texte de la QUESTION : M. Christian Vanneste appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie et du développement durable sur la prochaine transposition de la directive 2001/18/CE relative à la « dissémination volontaire d'OGM dans l'environnement ». Il souhaiterait connaître l'avis et les projets du Gouvernement sur la question de la coexistence entre cultures OGM, conventionnelles et à cahier des charges spécifique comme l'agriculture biologique.
Texte de la REPONSE : La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, des questions relatives à la transposition de la directive 2001/18/CE concernant la dissémination d'organismes génétiquement modifiés (OGM) dans l'environnement, directive qui conditionne toute autorisation à une procédure préalable d'évaluation très stricte des risques sanitaires et environnementaux. Le projet de loi de transposition de la directive 2001/18/CE a été examiné par le Conseil d'État, présenté en conseil des ministres par le ministre délégué à l'enseignement supérieur et la recherche, et adopté en première lecture par le Sénat. Ce projet pose notamment le principe de la coexistence entre cultures OGM et cultures conventionnelles ou biologiques. Le Gouvernement considère en effet qu'il est essentiel qu'une telle coexistence puisse être mise en place de manière effective, afin d'assurer la liberté de choix des agriculteurs et des consommateurs. Cette coexistence reposera notamment sur le respect de règles techniques très précises (distances d'isolement, etc.) et sur un régime de responsabilité réparation, pour les éventuels préjudices économiques dûs à la présence fortuite d'OGM dans des récoltes.

 

A l'heure où le Parlement va étudier la question des OGM, votre avis m'intéresse...

Publié dans France

Commenter cet article

dasa 20/06/2008 13:48

je travaille a l ONF et je peux t'assurer que le lacher de vipere n'est pas une legende, qu'on aime ou pas les viperes d'ailleurs , moi les reptiles me fascinent et je n'en ai aucune peur mais en 10ans de carriere ca m'est deja arriver 3 fois de retrouver plusieurs caisses dont une qui ne s'etait pas cassée

Professeur Tournesol 30/05/2006 19:49

eh oui : vous ne le saviez pas ?

Louis Cypher 29/05/2006 11:33

Ah bon ?
Les homosexuels ont été créés en laboratoire ?

abk6 25/05/2006 20:07

En fait il y a une contradiction chez les ECOLOS DE MAMERE
 car  il y a une similitude entre le recours aux OGM qu'ils rejettent
et le mariage homosexuel qu'ils soutiennent.
Ni l'un ni l'autre sont  naturels ?

elroy 20/05/2006 16:23

salaud d'ecolo qui ruine le travail des lobbys

il y avait un message de C.Vanneste sur le Blog et il a disparue il été vide d'ailleurs
j'aimerais bien avoir la position du député sur les OGM et sur le boulot abattue par les lobbys pour faire rentrer les ogm dans les moeurs en plus que dans nos assiettes.

et bien sur sur les vipere ;-)